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Éditeur du site

Enseigne — Atelier Juste

Raison sociale — Jade Juste — Just N Nousse Architecture

Forme juridique — Entrepreneur individuel, exercice libéral

Siège — 44 rue Ramey, 75018 Paris

Courriel — contact@atelierjuste.com

SIREN — 537 818 973

SIRET — 537 818 973 00027

Code APE — 71.11Z — Activités d'architecture

TVA intracommunautaire — FR59 537818973

Directrice de la publication — Jade Juste

Profession réglementée

Jade Juste est architecte, inscrite au Tableau de l'Ordre des architectes de la région Île-de-France depuis le 18 octobre 2011, sous le numéro national 078281.

Le titre d'architecte est protégé et la profession réglementée par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture. L'exercice est soumis au code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

Autorité de contrôle : Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Île-de-France — architectes.org

Assurance

Responsabilité civile professionnelle et garantie décennale souscrites auprès de MAF, contrat n° n° 179053/B. Couverture : France.

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : Médiateur de la consommation de l'Ordre des architectes — https://www.architectes.org

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, dessins, plans, photographies, identité visuelle — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Crédits photographiques : Giaime Meloni, Pierre L'Excellent, Atelier Juste. Chaque projet porte le crédit de son auteur dans sa fiche technique.

Liens

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